Nos affinités avec le milieu artistique et culturel nous font intervenir dans ces secteurs au plan local, national, et international.
MUSIQUE | CINÉMA | THÉÂTRE & SPECTACLE VIVANT
Nous suivons juridiquement les professionnels en fonction de leurs besoins.
Ce peut être les AGENTS ARTISTIQUES dans le management et la carrière de l’artiste :
ACTEURS – CHANTEURS – PHOTOGRAPHES.
Nous faisons de même avec les AUTEURS – METTEURS EN SCÈNE.
Nous abordons les ASPECTS JURIDIQUES DES MÉTIERS DU CINÉMA tout au long de la genèse d’un film, qu’il s’agisse d’un documentaire, court et long métrage.
Nous faisons de même pour les SPECTACLES de la création scénographique à la représentation :
TOURNÉES MUSICALES – THÉÂTRALES – ONE MAN SHOW.
Nous anticipons les risques contentieux et à défaut assurons la défense de nos clients devant toutes les juridictions.
- Respect du droit moral de l’auteur,
- Cession de droit d’auteurs,
- Propriétaires littéraires et artistiques,
- Droit à l’image, diffamation,
- Contrefaçon – plagiat.
LES CONTRATS au bénéfice des artistes, des professionnels comme des spectacles méritent une attention particulière :
- Contrats d’artistes,
- Contrats de production d’adaptation, de mise en scène, de scénographie,
- Captation et diffusion,
- Crédits et répartition des droits entre membres de compagnie.
L’environnement et les LIEUX DE TOURNAGE contribuent au succès d’une production.
Un atout pour les COLLECTIVITÉS TERRITORIALES en termes de communication et publicité.
Contrats de prêt, location de bien immobiliers, mobiliers…
Festivals
- Mise en place de la structure juridique,
- Validation des formalités administratives,
- Respect des règles relatives aux conditions d’accueil du public,
- Aspects contractuels : (embauche des artistes) :
Contrats d’engagement d’artistes temporaires, contrats de cession de spectacles. - Identification des droits d’obligations à reverser :
Droits d’auteurs, à la SACEM, à la CACD. - Prévention des risques liés à l’organisation d’un festival.
Expositions
- Droits d’auteur,
- Droits d’exploitation,
- Droit à l’image,
- Droits de représentation,
- Cession des droits de reproduction.
Lieux à vocation culturelle
La culture ne serait rien sans THÉÂTRES ni MUSÉES.
Nous sommes à même de répondre dans ce domaine à toutes les problématiques juridiques afférentes, que ces lieux soient gérés par des personnes publiques ou privées.
- Apport juridique pour la détermination et la création des structures les plus appropriées :
Établissements publics de coopération culturelle – groupements d’intérêt public – associations. - Questions se rapportant à l’organisation interne de ces structures :
Membres publics et/ou privés – modalités de représentation – de gouvernance. - Collections publiques,
- Circulation des œuvres, rédaction de contrats de prêt, de dépôt.
La culture englobe bien évidemment le PATRIMOINE ARCHITECTURAL et HISTORIQUE, une thématique dans laquelle nous nous impliquons également.
- Gestion du patrimoine et protection des monuments historiques / inscrits ou classés, du petit patrimoine historique,
- Archéologie préventive et protection du patrimoine historique,
- Archéologie préventive et protection du patrimoine archéologique,
- Protection du patrimoine naturel :
Parcs – paysages – milieux naturels – réserves naturelles.
